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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) SOCIETE DE PRODUCTEURS DE MAILLY CHAMPAGNE
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CHARLES PETIT ET CIE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CHARLES PETIT ET CIE
SOCIETE DE PRODUCTEURS DE MAILLY CHAMPAGNE, société coopérative agricole à capital variable

Numéro de dépôt :
1455008
Date de dépôt :
18/03/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/03/2028
CHARLES PETIT ET CIE de SOCIETE DE PRODUCTEURS DE MAILLY CHAMPAGNE

Présentation de la marque CHARLES PETIT ET CIE

Déposée le 18 mars 1988 par la Société Coopérative Agricole (SCA) SOCIETE DE PRODUCTEURS DE MAILLY CHAMPAGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHARLES PETIT ET CIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) SOCIETE DE PRODUCTEURS DE MAILLY CHAMPAGNE domicilié(e) 28 rue de la Libération - 51500 - MAILLY-CHAMPAGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 780 394 763 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS, S.A., Mme BOYER CHAMMARD Christine domicilié(e) 16 rue du Général Foy - 75008 - PARIS - France.

La marque CHARLES PETIT ET CIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1455008.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CHARLES PETIT ET CIE arrivera à expiration en date du 18 mars 2028.

SOCIETE DE PRODUCTEURS DE MAILLY CHAMPAGNE a également déposé les autres marques suivantes : JACKIE HUTASSE , JEHAN de MAILLY , MAILLY GRAND CRU , COMPOSITION PARCELLAIRE , , CASSIOPEE , LES ECHANSONS , MAILLY , DEMAILLY ,


SOCIETE DE PRODUCTEURS DE MAILLY CHAMPAGNE, société coopérative agricole à capital variable - 28 rue de la Libération - 51500 - MAILLY-CHAMPAGNE - France - SIREN 780394763


SODEMA CONSEILS, S.A., Mme BOYER CHAMMARD Christine - 16 rue du Général Foy - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 21 novembre 2007 n°2356029 - Publication au BOPI 2007-11-21

Renouvellement sans limitation n°2097994 - Publication au BOPI 1997-49

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-33

Renouvellement sans limitation le 21 février 2018 n°2673201 - Publication le 3 août 2018 au BOPI 2018-02-21

Vin de provenance franÇaise à savoir Champagne.